Secrétariat Général de l'Observatoire National des Métiers de l'Animation et du Sport
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Ministère de la santé et des sports
Secrétariat aux sports

Premier Ministre
Le Haut commissaire à la jeunesse
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95/97 avenue de France
75650 PARIS cedex 13
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tél. : 01 40 45 95 46
fax : 01 40 45 90 77
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Europe

Etudes européennes

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ECVET

Paru en 2008
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RECOMMANDATION DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
établissant le système européen de crédits d’apprentissages pour l’enseignement et la formation professionnels (ECVET)
[SEC(2008)442-SEC(2008)443]

Cadre européen des certifications (CEC) pour l'éducation et la formation tout au long de la vie

Paru en avril 2008
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Recommandation du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2008 établissant le cadre européen des certifications (CEC) pour l'éducation et la formation tout au long de la vie.
Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

1-White Paper on Sport (Livre blanc sur le sport)

Paru en
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Follow-up to the Conference on the White Paper on Sport with the sport movement, Brussels, 8-9 October 2007

2-White Paper on Sport (Livre blanc sur le sport)

Paru en
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Follow-up on the White Paper on Sport :
Structured Dialogue with Sports Stakeholders

-REVISED DISCUSSION PAPER-

UNION EUROPÉENNE > COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE

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PROJET DE TRAITÉ MODIFIANT LE TRAITÉ SUR L'UNION EUROPÉENNE ET LE TRAITÉ INSTITUANT LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE

VERSION CONSOLIDÉE DU TRAITÉ SUR L’UNION EUROPÉENNE

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Cette publication contient les versions consolidées du traité sur l'Union européenne et du traité instituant la Communauté européenne, dans lesquelles ont été intégrées les modifications apportées par le traité d’Athènes, signé le 16 avril 2003.
Elle reprend aussi l’ensemble des protocoles annexés à ces traités, tels que modifiés par l’acte d’adhésion de 2003.
Ce texte constitue un outil de documentation n'engageant pas la responsabilité des institutions.

COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES

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LIVRE BLANC SUR LE SPORT
Le sport est un phénomène social et économique en pleine croissance qui contribue considérablement à la réalisation des objectifs stratégiques de solidarité et de prospérité de l'Union européenne. L'idéal olympique consistant à développer le sport pour favoriser la paix eT la compréhension mutuelle entre les nations et les cultures ainsi que l'éducation des jeunes est né en Europe et a été propagé par le Comité international olympique et les comités olympiques européens

COMMISSION OF THE EUROPEAN COMMUNITIES

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COMMISSION STAFF WORKING DOCUMENT,
EXECUTIVE SUMMARY OF THE IMPACT ASSESSMENT

- Accompanying document to the White Paper on Sport -

COMMISSION OF THE EUROPEAN COMMUNITIES

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COMMISSION STAFF WORKING DOCUMENT
IMPACT ASSESSMENT

- for the White Paper on Sport -

COMMISSION OF THE EUROPEAN COMMUNITIES

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COMMISSION STAFF WORKING DOCUMENT
THE EU AND SPORT: BACKGROUND AND CONTEXT

Accompanying document to the White Paper on Sport

AEHESIS

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Projet thématique - version française - du réseau AEHESIS (1)

(1)“Aligning a European Higher Education Structure In Sport Science”

Organisations européennes et internationales

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Liens utiles vers quelques organisations européennes et internationales (1)
(1) À partir du site de : “The European Network of Sport Science, Education & Employment (ENSSEE)”

eua-survey

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ECTS Counselling and Site Visit Programme
The state of implementation of ECTS in Europe

EUROPASS

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Qu'est-ce qu'Europass ?
Commencer une formation ? Chercher un emploi ? Acquérir une expérience à l'étranger? Dans tous les cas, il est important d'assurer la visibilité de ses compétences et qualifications.

Europass est une nouvelle initiative destinée à :
- Rendre les compétences et qualifications visibles dans toute l'Europe (Union européenne, AELE/EEE et pays candidats) ;
- favoriser la mobilité en Europe.

Europe : état de la question des dispositifs européens EQF/ECVET

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Ce document présente les éléments essentiels par lesquels l’ONMAS a abordé la question européenne, composante des missions qui lui sont confiées. Lors de la séance plénière de septembre 2006.

Améliorer l’emploi dans le domaine du sport en Europe - VOCASPORT -

Paru en
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Améliorer l’emploi dans le domaine du sport en Europe par la formation professionnelle.
La formation et l’enseignement professionnel dans le domaine
du sport dans l’Union européenne : situation, tendances et perspectives

Cadre européen des certifications pour l’apprentissage

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Mettre en oeuvre le Programme communautaire de Lisbonne

Proposition de RECOMMANDATION DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL établissant le cadre européen des certifications pour l’apprentissage
tout au long de la vie

Cadre européen des certifications professionnelles tout au long de la vie

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Document de travail de la commission vers un cadre européen des certifications professionnelles pour la formation tout au long de la vie

Crédits d’apprentissage europeéens pour la formation et l’enseignement professionnels (ECVET)

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Document de travail des services de la commission Les crédits d’apprentissage europeéens pour la formation et l’enseignement professionnels (ecvet).
Un dispositif pour le transfert, la capitalisation et la reconnaissance des acquis des apprentissages en europe.
Annexes

Dublin - 18 Octobre 2004

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Shared ‘Dublin’ descriptors for Short Cycle, First Cycle, Second Cycle and Third Cycle Awards.
A report from a Joint Quality Initiative informal group
(contributors to the document are provided in the Annex).

Éducation et formation tout au long de la vie

Paru en
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Programme d'action dans le domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie

Norme européenne piscines

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Avant-projet de norme européenne soumis à enquête probatoire jusqu’au : 20 décembre 2005

Reconnaissance des qualifications professionnelles CE

Paru en
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Directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles